Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX
DOMUS Construction Vivante SARL

Numéro de dépôt :
3093931
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2011
QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX de DOMUS Construction Vivante

Présentation de la marque QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX

Déposée le 6 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante domicilié(e) 19 bis avenue Louis Siret, 09120 VARILHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 176 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMEAU Jean-Louis - France.

La marque QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX est expirée depuis le 6 avril 2011.

DOMUS Construction Vivante a également déposé les autres marques suivantes : DOMUS MATERIAUX , DOMEXCEL , LES MATERIAUX VERTS , PXD , LA MAISON NATURELLE , DOMEXCELL


DOMUS Construction Vivante SARL - 19 bis avenue Louis Siret, 09120 VARILHES - France - SIREN 383176401


M. HAMEAU Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Produits antirouilles (préservatifs contre la rouille), teintures et couleurs pour apprêts, fixatifs pour l'aquarelle, peintures bactéricides, badigeons, blanc de chaux, baume du Canada, blanc et bleu (matières colorantes et peintures), enduits pour le bois (peintures), peintures pour le bois, mordants pour le bois, teintures pour le bois, bois colorant, extrait de bois colorants, bois de teinture, carbonyle pour la préservation du bois, carmin de cochenille, noir de charbon (pigment), lait de chaux, colophane, colorants, copal, vernis au copal, couleurs, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, créosote pour la conservation du bois, curcuma colorant, détrempes, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures), vernis fixatifs, glaçures (enduits), gommes-guttes, gommes-laques, gommes, résines, gris de zinc (pigment), huiles pour la conservation du bois, peintures ignifuges, indigo (colorant), laques, liants pour peintures, résines naturelles à l'état brut, mastic (résine naturelle), mastic à l'huile, minium, mordants, noir de charbon (pigment), noir de fumée (pigment), noirs (matières colorantes ou peintures), peintures, pigments, produits pour la protection des métaux, gommes-résines, résines naturelles à l'état brut, siccatifs pour couleurs, terre de Sienne, suie (couleur), teintures, matières tinctorales, sumac pour les vernis, vernis (à l'exception des isolants), métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs. matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, bandes isolantes, fils de caoutchouc non à usage textile, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc durci (ébonite), feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, armatures pour conduites non métalliques, joints pour conduites, isolateurs pour conduites d'électricité, coton à étouper, moules en ébonite, écorces pour l'isolation acoustique, isolateurs pour conduites d'électricité, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, feutre pour l'isolation, fibre vulcanisée, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, gomme brute ou mi-ouvrée, huiles isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, peintures isolantes, vernis isolants, isolateurs, joints, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, matière minérale (isolant), matière végétale (isolant), matière animale (isolant), latex (caoutchouc), laine de lin isolantes pour le bâtiment, laine de chanvre isolante pour le bâtiment, laine de mouton isolante pour le bâtiment, composition de laine ou de ouate isolantes pour le bâtiment, isolant en vrac pour le bâtiment, rouleaux isolants pour le bâtiment, rubans isolants, laine de scorie isolante. matériaux de construction non métalliques, agglomérés de bagasses de canne à sucre (matériaux de construction), poudre d'ardoise, ardoises pour toitures, argile, armatures pour la construction (non métalliques), baraques (non métalliques), bardeaux, matériaux à bâtir non métalliques, béton, éléments de construction en béton, bitume, carton bitumé, produits bitumés pour la construction, pavés en bois, bois d'uvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries brai (matériau de construction), briques, terre à briques, liants pour le briquetage, liants pour la fabrication des briquettes, marnes calcaires, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carton de pâte de bois pour la construction, carton pour la construction, charpentes non métalliques, chamotte, chaux, enduits de chaux, béton de chaux, béton de chanvre, béton de liège expansé, plaques ou panneaux en chanvre en lin ou laine animale, panneaux en fibres de bois agglomérées, cloisons non métalliques, construction non métalliques, constructions non métalliques transportables, contre-plaqués, moulures (construction) de corniches non métalliques, baguette de bois, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, échafaudages non métalliques, enduits (matériau de construction), enduits de chanvre, enduits de chaux, feutre pour la construction, géotextilles pour la construction, glaces (vitres) pour la construction, glaise, goudron, bandes goudronnées (construction), gouttières non métalliques, granit, granulés de verre expansés, tuyaux en grés, gré de construction, briques de terre crue, brique de chanvre, de lin, gypse, goudron de houille, verre (isolant) pour la construction, laitiers (matériau pour la construction), lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, liais (pierre), liants pour le briquetage, liège aggloméré, ciment de magnésie, marnes calcaires, moellons, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moulures pour la construction non métalliques, revêtement de murs de construction, olivine pour la construction, panneaux pour la construction non métalliques, pannes (tuiles), papier de construction, revêtement de parois pour la construction non métalliques, parquets, lames de parquets, carton de pâte de bois (construction), pierre, pierres à bâtir, pierre de construction, pierres de scories, pierres réfractaires, bois de placages, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches de bois pour la construction, plâtre, poix, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quartz, matériaux réfractaires, revêtements (construction) non métalliques, roseau pour la construction, shiste, bois de sciage, scories (matériau de construction), silice (quartz), terre à briques, terre cuite, chevrons pour toitures, toitures non métalliques, tonnelle, treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, verre de construction, voliges. Service de publicité, promotion des ventes par des tiers, sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, transcription de communications, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, reproduction de documents, organisation d'exposition et/ou de foires à buts commerciaux et/ou de publicité, tenue de livre, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité par correspondance, relations publiques, recherche de marché, aide à la direction d'entreprise commerciale ou industrielle, services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Service de construction, service de construction d'habitat en dur, service de construction de maison à ossature bois, information en matière de construction, travaux de peintures, plâterie, maçonnerie, pose de revêtement, service d'isolation en matière de construction, supervision et direction de travaux de construction. Edition et publication de textes, de livres, de films, de vidéo, formation professionnelle, organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques, formation de base du personnel, services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.