Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PXD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante domicilié(e) 19 bis avenue Louis Siret,09120 VARILHES - 09120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 176 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMEAU Jean-Louis DOMUS domicilié(e) BP 50,09120 VARILHES - 09120 - France.
La marque PXD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMUS Construction Vivante SARL - 19 bis avenue Louis Siret,09120 VARILHES - 09120 - France - SIREN 383176401
M. HAMEAU Jean-Louis DOMUS - BP 50,09120 VARILHES - 09120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549980 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Produits antirouille (préservatifs contre la rouille), teintures et couleurs pour apprêts, fixatifs pour l'aquarelle, peintures bactéricides, badigeons, blanc de chaux, baume du Canada, blanc et bleu (matières colorantes et peintures), enduits pour le bois (peintures), peintures pour le bois, mordants pour le bois, teintures pour le bois, bois colorant, extrait de bois colorants, bois de teinture, carbonyle pour la préservation du bois, carmin de cochenille, noir de charbon (pigment), lait de chaux, colophane, colorants, copal, vernis au copal, couleurs, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, créosote pour la conservation du bois, curcuma colorant, détrempes, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures), vernis fixatifs, glaçures (enduits), gommes-guttes, gommes-laques, gommes, résines, gris de zinc (pigment), huiles pour la conservation du bois, peintures ignifuges, indigo (colorant), laques, liants pour peintures, résines naturelles à l'état brut, mastic (résine naturelle), mastic à l'huile, minium, mordants, noir de charbon (pigment), noir de fumée (pigment), noirs (matières colorantes ou peintures), peintures, pigments, produits pour la protection des métaux, gommes-résines, résines naturelles à l'état brut, siccatifs pour couleurs, terre de Sienne, suie (couleur), teintures, matières, tinctorales, sumac pour les vernis, vernis (à l'exception des isolants), métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs. matériaux de construction non métalliques, agglomérés de bagasses de canne à sucre (matériaux de construction), poudre d'ardoise, ardoises pour toitures, argile, armatures pour la construction (non métalliques), baraques (non métalliques), bardeaux, matériaux à bâtir non métalliques, béton, éléments de construction en béton, bitume, carton bitumé, produits bitumés pour la construction, pavés en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries brai (matériau de construction), briques, terre à briques, liants pour le briquetage, liants pour la fabrication des briquettes, marnes calcaires, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carton de pâte de bois pour la construction, carton pour la construction, charpentes non métalliques, chamotte, chaux, enduits de chaux, béton de chaux, béton de chanvre, béton de liège expansé, plaques ou panneaux en chanvre en lin ou laine animale, panneaux en fibres de bois agglomérées, cloisons non métalliques, construction non métalliques, constructions non métalliques transportables, contre-plaqués, moulures (construction) de corniches non métalliques, baguette de bois, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, échafaudages non métalliques, enduits (matériau de construction), enduits de chanvre, enduits de chaux, feutre pour la construction, géotextiles pour la construction, glaces (vitres) pour la construction, glaise, goudron, bandes goudronnées (construction), gouttières non métalliques, granit, granulés de verre expansés, tuyaux en grés, gré de construction, briques de terre crue, brique de chanvre, de lin, gypse, goudron de houille, verre (isolant) pour la construction, laitiers (matériau pour la construction), lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, liais (pierre), liants pour le briquetage, liège aggloméré, ciment de magnésie, marnes calcaires, moellons, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moulures pour la construction non métalliques, revêtement de murs de construction, olivine pour la construction, panneaux pour la construction non métalliques, pannes (tuiles), papier de construction, revêtement de parois pour la construction non métalliques, parquets, lames de parquets, carton de pâte de bois (construction), pierre, pierres à bâtir, pierre de construction, pierres de scories, pierres réfractaires, bois de placages, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches de bois pour la construction, plâtre, poix, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quartz, matériaux réfractaires, revêtements (construction) non métalliques, roseau pour la construction, shiste, bois de sciage, scories (matériau de construction), silice (quartz), terre à briques, terre cuite, chevrons pour toitures, toitures non métalliques, tonnelle, treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, verre de construction, voliges. service de construction, service de construction d'habitat en dur, service de construction de maison à ossature bois, information en matière de construction, travaux de peintures, plâterie, maçonnerie, pose de revêtement, service d'isolation en matière de construction, supervision et direction de travaux de construction.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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