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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMURETANE
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ELIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIT
DOMURETANE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1298579
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1995

Présentation de la marque ELIT

Déposée le 8 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMURETANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMURETANE domicilié(e) 63210 OLBY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT est expirée depuis le 8 février 1995.

DOMURETANE a également déposé les autres marques suivantes : NID


DOMURETANE (S.A.R.L.) - 63210 OLBY. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs, couveuses, ruches et autres matériels d'apiculture.