Déposée le 17 octobre 1988 par Domtar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARBORITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Domtar, Inc. (société de droit canadien), domicilié(e) 395 Ouest Boulevard de Maisonneuve, Montréal, Québec, Canada (dossier no 2128718) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Irina Lucidi Oppenheimer Wolff & Donnelly LLP domicilié(e) (dossier no 2128718) - France.
La marque ARBORITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBORITE est expirée depuis le 17 octobre 2008.
Domtar, Inc. (société de droit canadien) - 395 Ouest Boulevard de Maisonneuve, Montréal, Québec, Canada (dossier no 2128718) - Canada
Maître Irina Lucidi Oppenheimer Wolff & Donnelly LLP - (dossier no 2128718) - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128718 - Publication au BOPI 1998-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques, meubles, glaces, cadres, tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures (excepté en tissus), revêtements de planchers, de table, de meubles, de parois, de toitures et de surfaces en général, en matières de papier imprégnées, pressées, calandrées, en succédanés du caoutchouc ou en feuilles de matière plastique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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