Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMTAR 30 Q
DOMTAR LIMITED -

Numéro de dépôt :
1019053
Date de dépôt :
06/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMTAR 30 Q

Déposée le 6 juin 1977 par DOMTAR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMTAR 30 Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMTAR LIMITED - domicilié(e) Société canadienne - 395 de Maisonneuve Boulevard West, MONTREAL (Canada) - Canada.

La marque DOMTAR 30 Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

DOMTAR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOMTAR 90 Q , DOMTAR 80 Q , DOMTAR 70 Q , DOMTAR 60 Q


DOMTAR LIMITED - - Société canadienne - 395 de Maisonneuve Boulevard West, MONTREAL (Canada) - Canada


Inscription - Changement de dénomination n°112074 - Publication au BOPI 1978-002

Pâte de bois pour la fabrication du papier et des articles en papier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.