Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMTAR
DOMTAR INC., société régie selon les lois canadiennes

Numéro de dépôt :
1466552
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2028

Présentation de la marque DOMTAR

Déposée le 17 mai 1988 par la société DOMTAR INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMTAR INC domicilié(e) 395 de Maisonneuve Boulevard, MONTREAL (QUEBEC) H3A 1L6 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMTAR arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

DOMTAR INC a également déposé les autres marques suivantes : SIFTO , PLAINFIELD , DOMTAR , THE DOMTAR PACKAGE , DOMTAR , LES EMBALLAGES DOMTAR , VITA , SIFTO , DOMCREST , VITA


DOMTAR INC., société régie selon les lois canadiennes - 395 de Maisonneuve Boulevard, MONTREAL (QUEBEC) H3A 1L6 - Canada


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363621 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation n°2111957 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681663 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18

Goudrons bruts et raffinés, brai pour matériaux de couverture de toitures, graphite pour électrodes, poix pour la fabrication de briquettes agglomérées, coke, composés de l'asphalte, solvants, préservatifs du bois, huiles comme éléments de suspension, acides et dérivés des phénols, crésol et goudrons de houille, naphtalène, anhydride phtalique;bois en grume, bois d'oeuvre, bois contre-plaqué, bois de placage, perches, entraits supérieurs de charpentes, pilotis et ensembles composites fabriqués totalement ou en partie avec ces produits, pièces de charpentes contreplaquées traitées ou non contre les moisissures, pourriture, champignons, insectes ou tous autres animaux et contre l'inflammation et la propagation du feu;tronÇons de bois pour la fabrication de planchers;insecticides, colles cellulosiques, détergents, produits actifs de revêtement;matières pour teinture, produits de coloration et produits chimiques auxiliaires utilisés dans la fabrication, le traitement et la teinture des textiles, cuirs et fourrures, pigments et encres;sel (chlorure de sodium) de cuisine, sel de table, sel pour la salaison des viandes, poissons, et beurres, fromages et produits analogues, sel utilisé dans les fermes, sel pour la consommation du bétail, sel utilisé dans la réfrigération, la production de la glace et l'adoucissement de l'eau, sel utilisé au cours des traitements industriels ou chimiques;chaux, pierres à chaux ou pierres calcaires;agrégats, sable, solutions liantes pour agrégats utilisées dans la construction des routes, poudres de fer et d'alliages de fer;préparations alimentaires pour animaux;peintures et colorants protecteurs, imperméables et hydrofuges, peintures pour décoration;canalisations et conduits pour câbles, canalisations et conduits de drainage et d'irrigation;tuiles, panneaux muraux et moulages isolants et d'insonorisation, plâtre acoustique et amortisseurs de sons, laine minérale, coton minéral, laine de scories et toutes autres matières d'isolation thermique;préparations pour apprêtage des murs et des plâtres;plâtres dentaires et de moulage;bardeaux d'asphalte, feutres et revêtements de faÇades et de rouleaux pour toitures, papiers imperméables et hydrofuges;papier pour la construction et papiers isolants;ciment pour la construction et la décoration, béton léger sous forme de blocs et de plaques, poutrelles de béton et murs, plafonds, planchers et toits préfabriqués en béton coulé;remblai pour toits, sols et surfaces analogues;revêtements de toits, murs et sols utilisés dans la construction, composés et émulsions pour imperméabilisation et insonorisation;produits de traitement des arbres à la chaux;briques, blocs et tuiles pour la construction, stucs et mortiers, gypse et matériaux de gypse de construction;barrières de vapeurs, carton, adhésifs, revêtements de sols;fongicides, préparations et amoniaque pour nettoyages domestiques;agents de blanchiment, préparations d'empesage, d'apprêt et de mise en forme;désinfectants, produits de rinÇage, solution d'hypochorite de sodium;papier de journal;pâtes de bois de base, pâte de bois au sulphate, pâte de bois au sulphite;planches pour boîtes, produits ondulés, planches linéaires, planches de fibres, papiers d'emballage et papiers enduits;carton, caisses et boîtes de conditionnement pour transport par bateaux, pots et boîtes de fibres, étiquettes, tableaux de bord pour automobiles, récipients pour lait et liquides;boîtes en matières plastiques, papier ondulé, boîtes en carton et matières d'empaquetage;récipients cylindriques en fibres, sacs pour épicerie, sacs pour nouveautés et articles de mode;papier-serviette, rubans en papier gommé, matières de papier en feuilles ou en lames;papier d'emballage fort, papier à lettres, papier d'imprimerie, papier pour livres, papier pour bande de serrage, papier et documents de comptabilité, papier de couverture;bristols de papeterie, carton bristol, papier buvard, papier pour fiches, carton, papier pour duplicateurs, papier pour lithograhie et pour impression offset, papier pour cartes et pour certificat, papier pour enveloppes, papier imperméable à la cire et à la graisse, papier résistant aux moisissures, papier glacé;feuilles, plaques ou panneaux en contre-plaqué utilisés dans la construction;dessus de comptoir, meubles, isolements électriques dispositifs et appareils électriques;tiges, tubes, pièces et accessoires de machines; traitement chimique des bois en grume, contre-plaqué, produits de polissage et d'autres traitements du bois pour protéger le bois contre les moisissures, pourriture, champignons, insectes et contre l'inflammation et la propagation du feu.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.