Déposée le 23 février 1987 par DOMTAR INC. (société de droit canadien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMTAR Q 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOMTAR INC. (société de droit canadien) domicilié(e) 395 Ouest, Boulevard de Maisonneuve, Montréal, CANADA H3A 1L6. - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque DOMTAR Q 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMTAR Q 90 est expirée depuis le 23 février 1997.
DOMTAR INC. (société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : DOMTAR Q 30
DOMTAR INC. (société de droit canadien) - 395 Ouest, Boulevard de Maisonneuve, Montréal, CANADA H3A 1L6. - Canada
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Pâte de bois pour la fabrication du papier et des articles en papier.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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