Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOCLINE
DOMS-RECORDATI, une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1680737
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque MONOCLINE

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMS-RECORDATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOCLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMS-RECORDATI domicilié(e) 68, rue Marjolin, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2198736) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2198736) - France.

La marque MONOCLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOCLINE est expirée depuis le 16 juillet 2011.

DOMS-RECORDATI a également déposé les autres marques suivantes : HEXAMID , EUCALYPTOSPIRINE


DOMS-RECORDATI, une société par actions simplifiée - 68, rue Marjolin, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2198736) - France - SIREN 602056657


GILBEY de HAAS - (dossier no 2198736) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198736 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341521 - Publication au BOPI 2002-02-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants