MONOCLINE
Présentation de la marque MONOCLINE
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMS-RECORDATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOCLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONOCLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOCLINE est expirée depuis le 16 juillet 2011.
DOMS-RECORDATI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198736 - Publication au BOPI 2001-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341521 - Publication au BOPI 2002-02-21