Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domoxair
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAIRPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domoxair domicilié(e) ZI St Charles, 660 av Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 467 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOXAIR, M. ERIC GOUNON domicilié(e) AVENUE Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque DOMAIRPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
domoxair, sas - ZI St Charles, 660 av Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 483467049
DOMOXAIR, M. ERIC GOUNON - AVENUE Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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