Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOVELEC
DOMOVELEC, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4055745
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
DOMOVELEC de DOMOVELEC

Présentation de la marque DOMOVELEC

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOVELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOVELEC domicilié(e) 499 RUE DU FAUBOURG - 01120 - LA BOISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 468 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOVELEC, M. Christophe DE OLIVEIRA domicilié(e) 499 RUE DU FAUBOURG - 01120 - LA BOISSE - France.

La marque DOMOVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOVELEC est expirée depuis le 18 décembre 2023.


DOMOVELEC, SARL unipersonnelle - 499 RUE DU FAUBOURG - 01120 - LA BOISSE - France - SIREN 534468095


DOMOVELEC, M. Christophe DE OLIVEIRA - 499 RUE DU FAUBOURG - 01120 - LA BOISSE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.