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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTYS
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DOMOTIXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTIXE
DOMOTYS, SARL

Numéro de dépôt :
3865607
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
DOMOTIXE de DOMOTYS

Présentation de la marque DOMOTIXE

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMOTIXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTYS domicilié(e) 27 Avenue des platanes - 77170 - brie comte robert - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, veronique vallot domicilié(e) 27 avenue des platanes - 77170 - brie comte robert - France.

La marque DOMOTIXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIXE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

DOMOTYS a également déposé les autres marques suivantes : DOMOTYS


DOMOTYS, SARL - 27 Avenue des platanes - 77170 - brie comte robert - France - SIREN 530980333


veronique vallot - 27 avenue des platanes - 77170 - brie comte robert - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Jeux, jouets ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité.