Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOMMIT L ECO RENOVATION
Domotravaux, SARL

Numéro de dépôt :
3745039
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2020
GOMMIT L ECO RENOVATION de Domotravaux

Présentation de la marque GOMMIT L ECO RENOVATION

Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domotravaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOMMIT L ECO RENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domotravaux domicilié(e) 12 avenue des Saules - 69922 - Oullins - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 321 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domotravaux domicilié(e) 12 avenue des Saules - 69922 - Oullins - France.

La marque GOMMIT L ECO RENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMMIT L ECO RENOVATION est expirée depuis le 9 juin 2020.

Domotravaux a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE HABITAT L EMPREINTE BIEN-ETRE


Domotravaux, SARL - 12 avenue des Saules - 69922 - Oullins - France - SIREN 522321827


Domotravaux - 12 avenue des Saules - 69922 - Oullins - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ;

Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Blanchisserie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Restauration de mobilier.