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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA
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DOM IN HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM IN HOME
DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA, SARL

Numéro de dépôt :
4014203
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
DOM IN HOME de DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA

Présentation de la marque DOM IN HOME

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM IN HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA domicilié(e) 6 rue Albert 1er - 01000 - Bourg en Bresse - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 354 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA, M. Sébastien Lefèvre domicilié(e) 6 rue Albert 1er - 01000 - Bourg en Bresse - France.

La marque DOM IN HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM IN HOME est expirée depuis le 21 juin 2023.


DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA, SARL - 6 rue Albert 1er - 01000 - Bourg en Bresse - France - SIREN 790354781


DOMOTIQUE INFORMATIQUE ET HOME CINEMA, M. Sébastien Lefèvre - 6 rue Albert 1er - 01000 - Bourg en Bresse - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information.