Déposée le 30 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domotiga
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « infra box »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domotiga domicilié(e) 0 parc entreprises du crêt de mars,42150 LA RICAMARIE - 42150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 424 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domotiga domicilié(e) 0 parc entreprises du crêt de mars,42150 LA RICAMARIE - 42150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque infra box est expirée depuis le 30 janvier 2019.
domotiga sarl - 0 parc entreprises du crêt de mars,42150 LA RICAMARIE - 42150 - France - SIREN 432424273
domotiga - 0 parc entreprises du crêt de mars,42150 LA RICAMARIE - 42150 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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