Déposée le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « “ TEMPS L ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI domicilié(e) 16, AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 883 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque “ TEMPS L ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 16, AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France - SIREN 342883758
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles pour la papeterie ou le ménage, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires.
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins de la peau, lotions pour cheveux, colorants et décolorants pour cheveux, dentifrices, soins de la bouche, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, adhésifs pour prothèses dentaires, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, parasiticides ; métaux communs et leurs alliages, boîtes en métaux communs, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, patères métalliques pour les vêtements, crampons métalliques ou à glace ; perceuses à main électriques, machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, hachoirs électriques, bigoudis électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement, coupe-ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses (instruments à main), pelles ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, minuteurs électriques, mètres de couturières, casques à écouteurs, appareils téléphoniques, aimants décoratifs [magnets], logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons de protection contre les accidents, les radiations et le feu, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils médicaux, articles orthopédiques, bas pour les varices, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, bassins hygiéniques ou à usage médical, chaussures orthopédiques, coussins à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles, chariots de manutention ; coffrets à bijoux, pierres fines et semi-précieuses, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, périodiques, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, colles, feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires, papier aluminium ménager ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants, feuilles métalliques isolantes ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacoches à outils vides, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres pour vêtements, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques, formes pour chaussures, brûle-parfums, mangeoires pour animaux ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée ; tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses de protection pour meuble ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, plantes et fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, dés à coudre, matériel de couture, bigoudis, rubans et lacets ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, bicyclettes fixes d'entraînement ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures ; miel, sauces (condiments), épices, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigarettes électroniques.
Publication électronique de périodiques en ligne, organisation de loteries, organisation de concours (divertissement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "“ TEMPS L ”"