RÔTISAVEUR
Présentation de la marque RÔTISAVEUR
Déposée le 9 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « RÔTISAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RÔTISAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÔTISAVEUR est expirée depuis le 9 juillet 2022.
DOMOTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501592 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 2 août 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°580331 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-02