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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI
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L ATELIER DE LUCIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER DE LUCIE
DOMOTI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051496
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
L ATELIER DE LUCIE de DOMOTI

Présentation de la marque L ATELIER DE LUCIE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DE LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI domicilié(e) 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 883 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque L ATELIER DE LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DE LUCIE est expirée depuis le 2 décembre 2023.

DOMOTI a également déposé les autres marques suivantes : DORFLEX , TRI-RELAX , MILWAY , Confort & Vie , " TEMPS L " , Confort&Vie , iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui , HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE , CHAUSSURES & CONFORT DES SPECIALISTES A VOS PIEDS , RÔTISAVEUR


DOMOTI, Société par actions simplifiée - 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France - SIREN 342883758


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Catalogue de vente par correspondance, patrons pour la couture et les travaux d'aiguilles ;

Fils de coton, de laine et de toutes matières destinées à broder, fils à coudre, écheveaux, laine filée ;

Toiles à canevas, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Epingles, aiguilles, crochets à broder, bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine (autres que parties de machines), boîtes à couture, boîte à aiguille, découseurs, dés à coudre, tricotin, articles de mercerie à l'exception des fils ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques ou non de commande à distance des produits suivants : catalogue de vente par correspondance, patrons pour la couture et les travaux d'aiguilles, fils de coton, de laine et de toutes matières destinées à broder, fils à coudre, écheveaux, laine filée, toiles à canevas, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), épingles, aiguilles, crochets à broder, bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine (autres que parties de machines), boîtes à couture, boîte à aiguille, découseurs, dés à coudre, tricotin, articles de mercerie à l'exception des fils, ciseaux, coupe-fil, rasoir à laine, loupe, lampe d'éclairage à LED, sac de rangement, métiers à broder, tambours à broder.