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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI
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ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui
DOMOTI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3830729
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2031
ID HOMME Des idées pour l\'homme d\'aujourd\'hui de DOMOTI

Présentation de la marque ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui

Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI domicilié(e) 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE, 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 883 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre, 59777 LILLE - France.

La marque ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui arrivera à expiration en date du 12 mai 2031.

DOMOTI a également déposé les autres marques suivantes : DORFLEX , TRI-RELAX , MILWAY , Confort & Vie , " TEMPS L " , Confort&Vie , iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui , L ATELIER DE LUCIE , HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE , CHAUSSURES & CONFORT DES SPECIALISTES A VOS PIEDS


DOMOTI, Société par actions simplifiée - 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE, 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE - France - SIREN 342883758


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre, 59777 LILLE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591036 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764764 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;

Monnaies ; médailles ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).