Présentation de la marque HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE
Déposée le 20 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTI domicilié(e) 199, rue Daubenton, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 883 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTI - France.
La marque HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOTI S.A.R.L - 199, rue Daubenton, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 342883758
DOMOTI - France
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339428 - Publication au BOPI 2002-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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