Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CL CHARLES LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI domicilié(e) 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 883 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque CL CHARLES LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France - SIREN 342883758
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements pour le voyage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; cartables ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; étuis pour clef ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; porte-document ; portefeuilles, porte-monnaie ; trousses de voyage ; Colliers ou habits pour animaux ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; chemins de tables ; cotonnades ; housses de coussin ; couverture de lit ; édredons ; tapis de table ; flanelle (tissu) ; mouchoirs de poche en matière textile ; plaids ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements.
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