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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOTEX
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LISIERES ETOILEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LISIERES ETOILEES
DOMOTEX S.A

Numéro de dépôt :
3045775
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2010
LISIERES ETOILEES de DOMOTEX

Présentation de la marque LISIERES ETOILEES

Déposée le 3 août 2000 par la Société Anonyme (SA) DOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LISIERES ETOILEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOTEX domicilié(e) 169 Rue SADI CARNOT, BP 23, 59872 SAINT ANDRÉ LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 025 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS SEGARD - France.

La marque LISIERES ETOILEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LISIERES ETOILEES est expirée depuis le 3 août 2010.

DOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : LE LISIERES ETOILEES


DOMOTEX S.A - 169 Rue SADI CARNOT, BP 23, 59872 SAINT ANDRÉ LEZ LILLE - France - SIREN 712025733


Monsieur FRANÇOIS SEGARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

- Tissus imprimés - Tissus destinés à l'ameublement, à la puériculture. - Linge de maison (en matière textile) - Linge de lit - de bain - de table (en matière textile) - Enveloppe de matelas - Housse de canapé - Rideaux - tentures (matière textile) - Toiles cirées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.