Le confort en ligne
Présentation de la marque Le confort en ligne
Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le confort en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le confort en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le confort en ligne est expirée depuis le 20 janvier 2021.
domotelec a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26