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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec
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Le confort en ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le confort en ligne
domotelec, sas

Numéro de dépôt :
3799561
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
Le confort en ligne de domotelec

Présentation de la marque Le confort en ligne

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le confort en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec domicilié(e) 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 666 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domotelec domicilié(e) 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France.

La marque Le confort en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le confort en ligne est expirée depuis le 20 janvier 2021.

domotelec a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , PHININVEST , l'énergie maîtrisée au service du confort , DOMOGLASS , TEAMINVEST


domotelec, sas - 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 447666124


domotelec - 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.