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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec
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l'énergie maîtrisée au service du confort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'énergie maîtrisée au service du confort
domotelec, sas

Numéro de dépôt :
3799560
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
l\'énergie maîtrisée au service du confort de domotelec

Présentation de la marque l'énergie maîtrisée au service du confort

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'énergie maîtrisée au service du confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domotelec domicilié(e) 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 666 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domotelec domicilié(e) 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France.

La marque l'énergie maîtrisée au service du confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'énergie maîtrisée au service du confort est expirée depuis le 20 janvier 2021.

domotelec a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , PHININVEST , Le confort en ligne , DOMOGLASS , TEAMINVEST


domotelec, sas - 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 447666124


domotelec - 92 avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.