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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTELEC
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DOMOSANIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOSANIT
DOMOTELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3726995
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
DOMOSANIT de DOMOTELEC

Présentation de la marque DOMOSANIT

Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOSANIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTELEC domicilié(e) 92 Avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTELEC domicilié(e) 92 Avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSANIT est expirée depuis le 1 avril 2020.

DOMOTELEC a également déposé les autres marques suivantes : PHININVEST , Le confort en ligne , l'énergie maîtrisée au service du confort , DOMOGLASS , TEAMINVEST


DOMOTELEC, SAS - 92 Avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France


DOMOTELEC - 92 Avenue charles de gaulle - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.