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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECHNIK
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DOMOTECHNIK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOTECHNIK
SARL DOMOTECHNIK

Numéro de dépôt :
4424767
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
DOMOTECHNIK de DOMOTECHNIK

Présentation de la marque DOMOTECHNIK

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECHNIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTECHNIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECHNIK domicilié(e) 1 raccourci de Medard - 06440 - Luceram - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTECHNIK, Monsieur Nicolas CORNARD domicilié(e) 1 raccourci de Medard - 06440 - Luceram - France.

La marque DOMOTECHNIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECHNIK arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


SARL DOMOTECHNIK - 1 raccourci de Medard - 06440 - Luceram - France


DOMOTECHNIK, Monsieur Nicolas CORNARD - 1 raccourci de Medard - 06440 - Luceram - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745150 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.