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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOTECHNICA
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DOMOTECHNICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTECHNICA
DOMOTECHNICA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1757610
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/02/2001

Présentation de la marque DOMOTECHNICA

Déposée le 20 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DOMOTECHNICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMOTECHNICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOTECHNICA domicilié(e) 117 rue Charles Cabaud, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTECHNICA Société anonyme - France.

La marque DOMOTECHNICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECHNICA est expirée depuis le 20 février 2001.


DOMOTECHNICA Société anonyme - 117 rue Charles Cabaud, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France


DOMOTECHNICA Société anonyme - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Luminaires, vêtements, meubles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.