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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECH
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Domotech
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domotech
DOMOTECH, SARL

Numéro de dépôt :
3648290
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
Domotech de DOMOTECH

Présentation de la marque Domotech

Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domotech »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECH domicilié(e) 720 Route de Colmar - 88400 - XONRUPT LONGEMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 893 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTECH domicilié(e) 720 Route de Colmar - 88400 - XONRUPT LONGEMER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domotech est expirée depuis le 4 mai 2019.

DOMOTECH a également déposé les autres marques suivantes : DOMOTECH


DOMOTECH, SARL - 720 Route de Colmar - 88400 - XONRUPT LONGEMER - France - SIREN 438893141


DOMOTECH - 720 Route de Colmar - 88400 - XONRUPT LONGEMER - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.