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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECH
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DOMOTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOTECH
DOMOTECH SARL

Numéro de dépôt :
3453542
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/09/2016
DOMOTECH de DOMOTECH

Présentation de la marque DOMOTECH

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DOMOTECH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOTECH domicilié(e) 25 rue de Métrie,35760 MONTGERMONT - 35760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 762 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTECH domicilié(e) 25 rue de Métrie,35760 MONTGERMONT - 35760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECH est expirée depuis le 29 septembre 2016.

DOMOTECH a également déposé les autres marques suivantes : Domotech


DOMOTECH SARL - 25 rue de Métrie,35760 MONTGERMONT - 35760 - France - SIREN 491762746


DOMOTECH - 25 rue de Métrie,35760 MONTGERMONT - 35760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie.