Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTEC SERVICES
DOMOTEC SERVICES, EURL

Numéro de dépôt :
3922515
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
DOMOTEC SERVICES de DOMOTEC SERVICES

Présentation de la marque DOMOTEC SERVICES

Déposée le 25 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMOTEC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOTEC SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DOMOTEC SERVICES domicilié(e) 96 CHEMIN DE SAINT PIERRE - 82130 - L HONOR DE COS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 715 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOTEC SERVICES, M. TURPIN ALEXANDRE domicilié(e) 96 CHEMIN DE SAINT PIERRE - 82130 - L HONOR DE COS - France.

La marque DOMOTEC SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTEC SERVICES est expirée depuis le 25 mai 2022.


DOMOTEC SERVICES, EURL - 96 CHEMIN DE SAINT PIERRE - 82130 - L HONOR DE COS - France - SIREN 513715409


DOMOTEC SERVICES, M. TURPIN ALEXANDRE - 96 CHEMIN DE SAINT PIERRE - 82130 - L HONOR DE COS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Automatismes de portail, automatisme de porte de garage, moteurs de volet roulant ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Alarme intrusion, alarme de maison, caméra de vidéosurveillance et de vidéoprotection, automatisme de portail, motorisation de volets roulants, appareils et instruments électriques ou électronique de gestion d'automatismes et de sécurité dans l'habitat, écran vidéo pour la domotique, pour le contrôle d'accès et la gestion de l'éclairage, automatisme de portail, automatisme de porte de garage, moteur de volet roulant, appareil informatique de gestion d'automatismes de portail, d'éclairage, de sécurité et de moteurs de volets dans l'habitat ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente par Internet et en magasin d'alarme intrusion, d'alarme de maison, de caméra de vidéosurveillance et de vidéoprotection, d'automatisme de portail, de motorisation de volets roulants, d'appareils et instruments électriques ou électronique de gestion d'automatismes et de sécurité dans l'habitat, d'écran vidéo pour la domotique, pour le contrôle d'accès et la gestion de l'éclairage, d'automatisme de portail, d'automatisme de porte de garage, de moteur de volet roulant, d'appareil informatique de gestion d'automatismes de portail, d'éclairage, de sécurité et de moteurs de volets dans l'habitat ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Installation d'alarme intrusion, d'alarme de maison, de caméra de vidéosurveillance et de vidéoprotection, d'automatisme de portail, de motorisation de volets roulants, d'appareils et instruments électriques ou électronique de gestion d'automatismes et de sécurité dans l'habitat, d'écran vidéo pour la domotique, pour le contrôle d'accès et la gestion de l'éclairage, d'automatisme de portail, d'automatisme de porte de garage, de moteur de volet roulant, d'appareil informatique de gestion d'automatismes de portail, d'éclairage, de sécurité et de moteurs de volets dans l'habitat.