Déposée le 17 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VENTIL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Le Brun,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 885 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Le Brun,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque VENTIL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOSYSTEM SAS - 5 rue Le Brun,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 388885246
DOMOSYSTEM - 5 rue Le Brun,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Services d'étanchéité (construction) Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement des matériaux
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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