Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROSEC
DOMOSYSTEM SA

Numéro de dépôt :
1464563
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2008

Présentation de la marque EUROSEC

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) DOMOSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Le Brun, 75013 PARIS (dossier no 2128247) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 885 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMOSYSTEM domicilié(e) (dossier no 2128247) - France.

La marque EUROSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROSEC est expirée depuis le 11 mai 2008.

DOMOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : DOMOLITHE , DOMOSEC , DOMOTECHNIQUE , HUMICONTROL , VENTIL SYSTEM , MUROSEC , HUMITEST , DOMODERME , PEINTOSEC , HUMITEST


DOMOSYSTEM SA - 5 rue Le Brun, 75013 PARIS (dossier no 2128247) - France - SIREN 388885246


DOMOSYSTEM - (dossier no 2128247) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1998 n°2128247 - Publication au BOPI 1998-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 9 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266466 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 26 octobre 1998 - Recours en restauration n°265623 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°264549 - Publication au BOPI 1998-10-13

Appareils de mesurage, de contrôle, de signalisation et tous produits et procédés pour l'amélioration, l'embellissement et le traitement des matériaux.Produits chimiques destinés à l'industrie.Préservatifs contre la rouille, contre la détérioration du bois et autres matériaux de construction.Appareils et instruments scientifiques électriques de mesurage.- Matières à calfeutrer et à isoler - Matériaux de construction non métalliques.- Constructions et réparations: restauration d'édifices et préservation des matériaux sans altérer leur propriété physique ou chimique. - Traitement des matériaux: consolidation, renforcement, imperméabilisation et étanchement des matériaux de construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.