Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSCIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMOSCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSCIO domicilié(e) 20 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 412 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme. Isabelle POUJADE-AURIOL domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque DOMOSCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOSCIO, Société par actions simplifiée - 20 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 794412122
AREOPAGE, Mme. Isabelle POUJADE-AURIOL - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels d'aide à l'apprentissage et à l'assimilation de connaissances ; logiciels d'aide à la mémorisation et à la consolidation de connaissances ; logiciels d'aide à la formation et au développement de compétences ; logiciels pédagogiques : logiciels de gestion de bases de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils et instruments d'enseignement ; équipement de traitement de données ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission, de stockage, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de données ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aide à la formation professionnelle, à l'apprentissage scolaire, aux activités parascolaires par l'acquisition de réflexes mémoriels via un réseau informatique (formation) ; mise à disposition de formations accessibles par Internet ; accompagnement personnalisé en tant que service d'éducation, d'enseignement et de formation ; analyses de données et résultats de tests pédagogiques pour des tiers ; formation assistée par ordinateur ;
Recherche en sciences cognitives ; ingénierie pédagogique ; analyse de données pour l'apprentissage ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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