Déposée le 11 mai 1992 par DOMOPRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOTIQUE NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est DOMOPRESSE, domicilié(e) CNIT BP 545, 92053 PARIS LA DEFENSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de LATOUR Bruno DOMOPRESSE - France.
La marque DOMOTIQUE NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418350.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOPRESSE - CNIT BP 545, 92053 PARIS LA DEFENSE - France
de LATOUR Bruno DOMOPRESSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182512 - Publication au BOPI 1995-02-28
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182365 - Publication au BOPI 1995-02-24
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Papier, carton et produits en ces matières : - revues, périodiques, affiches Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Abonnements.Organisations de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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