Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOOS
DOMOOS, S.A.S

Numéro de dépôt :
3277501
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014
DOMOOS de DOMOOS

Présentation de la marque DOMOOS

Déposée le 1 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOOS domicilié(e) 11 rue MALOUET,76100 ROUEN - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 025 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOOS FABRICE LEVREUX domicilié(e) 11 rue MALOUET, B.P. 81275,76178 ROUEN CEDEX 1 - 76178 - France.

La marque DOMOOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOOS est expirée depuis le 1 mars 2014.

DOMOOS a également déposé les autres marques suivantes : INSTALLATOR


DOMOOS, S.A.S - 11 rue MALOUET,76100 ROUEN - 76100 - France - SIREN 452025364


DOMOOS FABRICE LEVREUX - 11 rue MALOUET, B.P. 81275,76178 ROUEN CEDEX 1 - 76178 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique type – véranda aluminium. – porte d'entrée, fenêtre, volet battant et volet roulant en aluminium. – perceuse métallique. – porte de garage tous types en aluminium ou autre alliage métallique. – portail clôture en aluminium. – store en aluminium. – appareil et instrument détecteur type alarme. – appareil d'éclairage ; de chauffage, d'alarme, de ventillation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Appareil ou installation de climatisation. Installation de chauffage. Appareil et machine pour la purification de l'air ou de l'eau. Matériaux de construction non métallique : fenêtre en PVC, volet en PVC, porte de garage en PVC Parquet ou toutes. autres menuiseries en bois. Portail et clôture en PVC, porte d'entrée en PVC. – service d'installation et d'entretien de fenêtre, porte de garage volets roulants, volet battant toutes menuiseries, de piscine, d'alarme, de cuisine, de salle de bain, de parquet, de caches manceaux, véranda, bordage, gouttière, de chauffage, de climatisation, portails, clôtures, store.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.