Déposée le 12 novembre 2004 par DOMON Reynald José Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EuPharTec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est DOMON Reynald José Raymond domicilié(e) 23, rue Jean Duhornay,76260 EU - 76260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMON Reynald José Raymond domicilié(e) 23, rue Jean Duhornay,76260 EU - 76260 - France.
La marque EuPharTec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuPharTec est expirée depuis le 12 novembre 2014.
DOMON Reynald José Raymond - 23, rue Jean Duhornay,76260 EU - 76260 - France
DOMON Reynald José Raymond - 23, rue Jean Duhornay,76260 EU - 76260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Produits chimiques destinés aux industries pharmaceutiques, cosmétiques et alimentaires. Machines-outils destinées à la fabrication de médicaments, produits de soins et alimentaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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