Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AD
Numéro de dépôt :
1245308
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
12/04/1993
Présentation de la marque AD
Déposée le 12 avril 1983 par DOMON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « AD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD est expirée depuis le 12 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05