Marque expirée - Marque en non vigueur

Domokit Savoies
DOMOKIT SAVOIES, SARL

Numéro de dépôt :
3655720
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
Domokit Savoies de DOMOKIT SAVOIES

Présentation de la marque Domokit Savoies

Déposée le 8 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOKIT SAVOIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domokit Savoies »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMOKIT SAVOIES domicilié(e) ZA de la Prairie 545 rue de la Prairie - 73420 - VOGLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 938 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOKIT SAVOIES domicilié(e) ZA de la Prairie 545 rue de la Prairie - 73420 - VOGLANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domokit Savoies est expirée depuis le 8 juin 2019.

DOMOKIT SAVOIES a également déposé les autres marques suivantes : DOMOKIT


DOMOKIT SAVOIES, SARL - ZA de la Prairie 545 rue de la Prairie - 73420 - VOGLANS - France - SIREN 349938662


DOMOKIT SAVOIES - ZA de la Prairie 545 rue de la Prairie - 73420 - VOGLANS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Portes, portails, rideaux, volets et barrières métalliques ; Clôtures métalliques ; Garde-corps (barrière métallique).

Dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, portails, rideaux, volets et barrières ; Avertisseurs contre le vol de maison, alarmes de maison ; Matériel de vidéosurveillance, à savoir appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image, téléphone permettant des communications à l'intérieur d'un même bâtiment ; Appareil et logiciel de contrôle d'accès sur site ;

Portes, portails, rideaux, volets et barrières non métalliques ; Clôtures non métalliques ; Garde-corps (barrière non métallique).