Marque expirée - Marque en non vigueur

Domoina
Domoina RABERANTO épouse CADU

Numéro de dépôt :
3573567
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
Domoina de Domoina RABERANTO épouse CADU

Présentation de la marque Domoina

Déposée le 5 mai 2008 par Domoina RABERANTO épouse CADU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domoina »

Le déposant est Domoina RABERANTO épouse CADU domicilié(e) 6 Chemin Desvallières,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domoina RABERANTO epouse CADU domicilié(e) 6 Chemin Desvallières,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domoina est expirée depuis le 5 mai 2018.


Domoina RABERANTO épouse CADU - 6 Chemin Desvallières,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France


Domoina RABERANTO epouse CADU - 6 Chemin Desvallières,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;

Couture ; services de broderie.