Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOFRANCE (ESH
/
CILÉA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CILÉA
DOMOFRANCE (ESH), SA d'HLM

Numéro de dépôt :
3732556
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/04/2020
CILÉA de DOMOFRANCE (ESH

Présentation de la marque CILÉA

Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DOMOFRANCE (ESH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CILÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOFRANCE (ESH domicilié(e) 110 avenue de la Jallère - 33042 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 204 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOFRANCE domicilié(e) 110 avenue de la Jallère - 33042 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque CILÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILÉA est expirée depuis le 23 avril 2020.


DOMOFRANCE (ESH), SA d'HLM - 110 avenue de la Jallère - 33042 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 458204963


DOMOFRANCE - 110 avenue de la Jallère - 33042 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°536895 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.