Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMODEP
/
easy sitting
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

easy sitting
DOMODEP, SARL

Numéro de dépôt :
3861467
Date de dépôt :
25/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2021
easy sitting de DOMODEP

Présentation de la marque easy sitting

Déposée le 25 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMODEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « easy sitting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMODEP domicilié(e) 27 Quai Maurice Riquiez - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 488 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boinay thierry domicilié(e) 3 rue de Maisse - 77123 - TOUSSON - France.

La marque easy sitting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque easy sitting est expirée depuis le 25 septembre 2021.

DOMODEP a également déposé les autres marques suivantes : DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie


DOMODEP, SARL - 27 Quai Maurice Riquiez - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 509488557


Boinay thierry - 3 rue de Maisse - 77123 - TOUSSON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Articles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Fauteuils ; sièges.