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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMODEP
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DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie
DOMODEP, SARL

Numéro de dépôt :
3756052
Date de dépôt :
25/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2020
DOMODEP Une autre idée de l\'Autonomie de DOMODEP

Présentation de la marque DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie

Déposée le 25 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMODEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMODEP domicilié(e) 27 Quai Maurice Riquiez - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 488 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMODEP domicilié(e) 27 Quai Maurice Riquiez - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

La marque DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMODEP Une autre idée de l'Autonomie est expirée depuis le 25 juillet 2020.

DOMODEP a également déposé les autres marques suivantes : easy sitting


DOMODEP, SARL - 27 Quai Maurice Riquiez - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 509488557


DOMODEP - 27 Quai Maurice Riquiez - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558087 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciel informatique. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur.