Marque expirée - Marque en non vigueur

OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON
DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
97710439
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE domicilié(e) LA PRA,42440 ST JULIEN LA VETRE (dossier no 2351801) - 42440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOBOIS INDUSTRIE domicilié(e) LA PRA,42440 ST JULIEN LA VETRE (dossier no 2351801) - 42440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON est expirée depuis le 22 décembre 2017.

DOMOBOIS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE INTEMPORELLE , "L'âge de pierre est révolu" , Le bonheur est dans le bois , OSSABOIS, La Nature Faite Maison , LIGNE TRADITION , Construire pour nos enfants et les générations futures. , LIGNE TENDANCE , Construire autrement , L'art et la matière, l'art et la manière.


DOMOBOIS INDUSTRIE S.A. - LA PRA,42440 ST JULIEN LA VETRE (dossier no 2351801) - 42440 - France - SIREN 392089934


DOMOBOIS INDUSTRIE - LA PRA,42440 ST JULIEN LA VETRE (dossier no 2351801) - 42440 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351801 - Publication au BOPI 2007-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature en bois à savoir : . maisons individuelles, . chalets, . habitats légers de loisirs . bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures. Travaux sur bois, rénovation et transformation de meubles et d'objets en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.