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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE
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OSSABOIS, La Nature Faite Maison
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSSABOIS, La Nature Faite Maison
S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3476443
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2017
OSSABOIS, La Nature Faite Maison de DOMOBOIS INDUSTRIE

Présentation de la marque OSSABOIS, La Nature Faite Maison

Déposée le 19 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSSABOIS, La Nature Faite Maison »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE domicilié(e) “ La Prat ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN domicilié(e) “ La Prat ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSABOIS, La Nature Faite Maison est expirée depuis le 19 janvier 2017.

DOMOBOIS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE INTEMPORELLE , OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON , "L'âge de pierre est révolu" , Le bonheur est dans le bois , LIGNE TRADITION , Construire pour nos enfants et les générations futures. , LIGNE TENDANCE , Construire autrement , L'art et la matière, l'art et la manière.


S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE - “ La Prat ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France - SIREN 392089934


S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN - “ La Prat ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels.

Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.