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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE
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LIGNE INTEMPORELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE INTEMPORELLE
DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
3423464
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/04/2016
LIGNE INTEMPORELLE de DOMOBOIS INDUSTRIE

Présentation de la marque LIGNE INTEMPORELLE

Déposée le 13 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIGNE INTEMPORELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE domicilié(e) “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN domicilié(e) “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE INTEMPORELLE est expirée depuis le 13 avril 2016.

DOMOBOIS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON , "L'âge de pierre est révolu" , Le bonheur est dans le bois , OSSABOIS, La Nature Faite Maison , LIGNE TRADITION , Construire pour nos enfants et les générations futures. , LIGNE TENDANCE , Construire autrement , L'art et la matière, l'art et la manière.


DOMOBOIS INDUSTRIE S.A. - “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France - SIREN 392089934


DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN - “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.