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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE
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Construire autrement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Construire autrement
S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3468675
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
Construire autrement de DOMOBOIS INDUSTRIE

Présentation de la marque Construire autrement

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Construire autrement »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE domicilié(e) La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN domicilié(e) La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Construire autrement est expirée depuis le 8 décembre 2016.

DOMOBOIS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE INTEMPORELLE , OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON , "L'âge de pierre est révolu" , Le bonheur est dans le bois , OSSABOIS, La Nature Faite Maison , LIGNE TRADITION , Construire pour nos enfants et les générations futures. , LIGNE TENDANCE , L'art et la matière, l'art et la manière.


S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE - La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France - SIREN 392089934


S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN - La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments professionnels.

Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.