Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE NOUVEAU MONDE
DOMOBOIS INDUSTRIE S. A.

Numéro de dépôt :
3423462
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/04/2016
LIGNE NOUVEAU MONDE de DOMOBOIS INDUSTRIE S. A

Présentation de la marque LIGNE NOUVEAU MONDE

Déposée le 13 avril 2006 par la société DOMOBOIS INDUSTRIE S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIGNE NOUVEAU MONDE »

Le déposant est la société DOMOBOIS INDUSTRIE S. A domicilié(e) “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN domicilié(e) “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE NOUVEAU MONDE est expirée depuis le 13 avril 2016.

DOMOBOIS INDUSTRIE S. A a également déposé les autres marques suivantes : BOIS EVOLUTION , BOIS EXCEPTION , LUMINANCE , LIGNE LUMINANCE


DOMOBOIS INDUSTRIE S. A. - “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France - SIREN 392089934


DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN - “ La Pra ”,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles, – chalets, – habitats légers de loisirs, – résidences de tourisme, – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.