Déposée le 26 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO HELIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Photovoltaïque 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO HELIOS domicilié(e) Espace Mérignac Phare, 10 rue Faraday - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 407 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMO HELIOS, M. Christian BAUDON domicilié(e) Espace Mérignac Phare, 10 rue Faraday - 33700 - MERIGNAC - France.
La marque Photovoltaïque 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMO HELIOS, SARL - Espace Mérignac Phare, 10 rue Faraday - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 499407146
DOMO HELIOS, M. Christian BAUDON - Espace Mérignac Phare, 10 rue Faraday - 33700 - MERIGNAC - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.
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