Déposée le 17 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO DECO CARO IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO DECO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO DECO CARO IMPORT domicilié(e) 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 480 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMO DECO CARO IMPORT domicilié(e) 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMO DECO CARO IMPORT SARL - 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France - SIREN 481480184
DOMO DECO CARO IMPORT - 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu. Appareils de chauffage. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; blocs-notes ; carnets. Meubles ; objets d'art en bois, cire, en matière plastique ; boîtes en bois. Objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, en céramique, verres (récipients). Carrelages non métalliques, carrelages céramiques.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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