Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORCHESTRE : DANY GILS
Numéro de dépôt :
1222899
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
25/11/1992
Présentation de la marque ORCHESTRE : DANY GILS
Déposée le 25 novembre 1982 par monsieur DOMNEC François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ORCHESTRE : DANY GILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORCHESTRE : DANY GILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE : DANY GILS est expirée depuis le 25 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19