Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM INNOVE LA PASSION POUR L INNOVATION ALIMENTAIRE
Mme. DOMITILLE LEBROT

Numéro de dépôt :
3905347
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
DOM INNOVE LA PASSION POUR L INNOVATION ALIMENTAIRE de DOMITILLE LEBROT

Présentation de la marque DOM INNOVE LA PASSION POUR L INNOVATION ALIMENTAIRE

Déposée le 16 mars 2012 par madame DOMITILLE LEBROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOM INNOVE LA PASSION POUR L INNOVATION ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est madame DOMITILLE LEBROT domicilié(e) 8 SQUARE BERNARD PALISSY - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMITILLE LEBROT domicilié(e) 8 SQUARE BARNARD PALISSY - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France.

La marque DOM INNOVE LA PASSION POUR L INNOVATION ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM INNOVE LA PASSION POUR L INNOVATION ALIMENTAIRE est expirée depuis le 16 mars 2022.


Mme. DOMITILLE LEBROT - 8 SQUARE BERNARD PALISSY - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France


Mme. DOMITILLE LEBROT - 8 SQUARE BARNARD PALISSY - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.